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Ultima modifica: 20.10.2020
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Examens ultérieurs dans le cadre de la prévention dans le domaine de la médecine du travail

Art. 74 OPA

Les examens ultérieurs sont prévus pour les personnes qui, dans le passé, ont travaillé au contact de substances désignées par la Suva. Il s’agit principalement de substances cancérigènes.

Lorsque le travailleur est encore dans l’entreprise où il a été exposé dans le passé, celle-ci doit organiser l’examen ultérieur dans le cadre d’un mandat de la Suva. Après la réalisation de l’examen ultérieur, la Suva informe l’employeur et le travailleur des dispositions à prendre sur le plan médical et leur communique la date du prochain examen ultérieur.

Lorsque le travailleur a quitté l’entreprise où, dans le temps, a eu lieu l’exposition, l’examen ultérieur se fait en général par entente directe entre lui et la Suva.

Pour qu’une surveillance des travailleurs ayant été autrefois exposés soit garantie, les employeurs sont tenus d’annoncer à la Suva les départs et les mises à la retraite. En principe, le travailleur est indemnisé comme pour les examens d’embauche et de contrôle (en savoir plus). Cependant, une allocation pour perte de gain n’est versée qu’en cas de perte de gain effective. Les frais occasionnés par l’examen proprement dit, p. ex. les honoraires du médecin et les frais de laboratoire, sont directement payés au médecin par la Suva.

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