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Ouvertures dans les voies de circulation

Art. 19 OPA

Les ouvertures pratiquées dans les voies de circulation doivent être couvertes. Les matériaux de couverture et le sol environnant doivent être à même de supporter la même charge (en savoir plus). Lorsque la trappe peut être relevée pour le passage de personnes ou de charges, l'ouverture dans le sol doit être entourée de façon que personne ne puisse y tomber. Lorsque la couverture comprend des ouvertures pour le déversement de matières en vrac, ces ouvertures doivent être conçus de façon que le personnel ne puisse pas être blessé.

Complément: Ouvertures dans le sol
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