8.4 Protection contre les incendies et les explosions
Art. 29, OPA Sources d'inflammation
1 Dans les zones exposées à un danger d'incendie ou d'explosion, les équipements de travail doivent être conçus et utilisés de telle manière qu'ils ne constituent pas des sources d'inflammation et qu'aucune substance ne puisse s'enflammer ou se décomposer.
2 Les mesures de sécurité nécessaires seront prises pour prévenir la formation de charges électrostatiques.
Art. 26, OPA Aménagement et nettoyage
1 Les équipements de travail doivent être conçus de telle sorte que des substances nocives, inflammables ou explosives, ne puissent s'y fixer ou s'y déposer en quantités qui mettent en danger la vie ou la santé des travailleurs.
2 Dans la mesure où ces phénomènes ne peuvent être évités, les équipements de travail doivent être conçus de manière à pouvoir être nettoyés facilement. Ils doivent en outre être nettoyés à intervalles réguliers.
Art. 46, OPA Liquides inflammables
Lorsque des liquides présentant un danger d'incendie sont produits, transformés, manipulés ou entreposés, il y a lieu de veiller à ce que ces liquides ou leurs vapeurs ne puissent pas s'accumuler ou se répandre de manière dangereuse.
Art. 36, OPA Dangers d'explosion et d'incendie
1 Dans les entreprises ou parties d'entreprise comportant un danger d'explosion ou d'incendie, les mesures nécessaires doivent être prises pour protéger les travailleurs contre ces dangers.
2 Il est interdit de faire usage de sources d'inflammation dans les zones exposées à un danger particulier d'explosion ou d'incendie. A tous les accès, des affiches bien visibles signaleront le danger et signifieront l'interdiction de fumer. Si l'usage de sources d'inflammation ne peut être momentanément évité, toutes les mesures seront prises pour prévenir les explosions ou les incendies.
3 Des mesures appropriées seront prises pour empêcher que des sources d'inflammation ne pénètrent dans des zones comportant un danger particulier d'explosion ou d'incendie et ne puissent y produire leurs effets.
Art. 5, OPA Equipements de protection individuelle
Si les risques d'accidents ou d'atteintes à la santé ne peuvent pas être éliminés par des mesures d'ordre technique ou organisationnel, ou ne peuvent l'être que partiellement, l'employeur mettra à la disposition des travailleurs des équipements de protection individuelle (EPI) tels que casques de protection, protège-cheveux, lunettes et écrans de protection, protecteurs d'ouïe, appareils de protection des voies respiratoires, chaussures, gants et vêtements de protection, dispositifs de protection contre les chutes et la noyade, produits de protection de la peau et, au besoin, sous-vêtements spéciaux, dont l'utilisation peut être raisonnablement exigée. L'employeur doit veiller à ce que ces équipements soient toujours en parfait état et prêts à être utilisés.
La protection contre les incendies et les explosions s'applique aux dangers engendrés par l'équipement de travail lui-même ou les substances de toutes sortes, fabriquées, utilisées ou entreposées dans l'équipement de travail..
Les sources d'inflammation peuvent être:
- des flammes
- des braises
- des surfaces chaudes
- des étincelles produites par des installations électriques
- des étincelles produites par des décharges électrostatiques
- des étincelles produites par action mécanique
Les substances inflammables ou explosives peuvent être:
- des gaz (p. ex. acétylène, hydrogène, propane)
- des liquides
- des poussières, des solides
Il convient en principe d'empêcher que des sources d'inflammation actives n'entrent en contact avec un mélange d'air et de substances explosives (mesure de prévention des explosions). Si cela n'est pas possible, il convient de prendre les mesures appropriées (p. ex. des mesures intrinsèques de prévention des explosions).
En cas de prise de mesures d'ordre organisationnel, il convient d'apposer des signaux de sécurité et des signaux auxiliaires sur les équipements de travail ou aux postes de travail. Des signaux d'obligation, d'avertissement et d'interdiction indiqueront respectivement le port obligatoire des EPI et les mesures de sécurité relatives au mode de fonctionnement ainsi que les risques résiduels et les opérations ou activités interdites.