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Ultima modifica: 20.10.2020
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Directives sur les concentrations maximales admissibles des substances toxiques aux postes de travail et sur les valeurs limites des agents physiques

Art. 50 al. 3 OPA

Conformément à l’article en vigueur, la Suva peut établir des directives appropriées. La Suva en accord avec la Commission des valeurs limites de la Société suisse de médicine, d’hygiène et de sécurité du travail, publie périodiquement des directives pour les valeurs limites tolérables aux postes de travail (voir complément). Par valeur VME (concentration maximale admissible), on entend la limite moyenne de concentration dans l’air d’une substance donnée (gaz, vapeur ou poussière) qui, selon les connaissances actuelles, ne provoque en règle générale pas d’atteinte à la santé chez la très grande majorité des personnes saines exposées, même lorsque l’exposition s’étend sur de relativement longues périodes de travail à raison de 8 à 9 heures par jour et jusqu’à 42 heures par semaine. La substance peut être sous forme de gaz, de vapeur ou de poussière.

Les concentrations maximales admissibles au poste de travail ne représentent pas une limite sûre entre la zone d’innocuité et la zone dangereuse. Des concentrations inférieures à la valeur VME ne garantissent pas que toutes les personnes qui sont exposées resteront en bonne santé. Certains individus particulièrement sensibles ou dont la santé laisse à désirer peuvent être mis en danger par l’exposition à de telles concentrations. La liste des valeurs d’exposition contient en outre des valeurs limites relatives à des brefs dépassements de la durée d’exposition pour les concentrations supérieures à la valeur VME (concentration, durée et fréquence d’exposition par journée de travail/travail par équipe). Les substances qui pénètrent facilement dans la peau et peuvent, de ce fait, entraîner une intoxication par résorption, les substances qui provoquent fréquemment des réactions d’hypersensibilité (allergies) ainsi que celles qui peuvent provoquer un cancer chez l’homme sont signalées tout spécialement dans la liste des valeurs VME. L’appréciation de l’exposition/sollication interne par des substances chimiques est effectuée à l’aide du monitoring biologique.

La valeur BEI (valeurs limtes dans les milieux biologiques) constitue la concentration maximale admissible d’une limite ou de ses métabolites dans le matériel biologique ou l’écart d’un paramètre biologique par rapport à sa norme spécifique provoqué par l’effet d’une substance qui, selon les connaissances actuelles, ne met pas en danger la santé des travailleurs durant le temps de travail normal (par analogie à la valeur VME actuelle). La liste des valeurs BEI est également publiée dans la liste de valeurs limites. Les valeurs limites servent de base à l’organe d’exécution, compte tenu des résultats des dosages, pour la prescription de mesures techniques. La prévention technique de la maladie professionnelle doit faire en sorte que les valeurs limites des substances dangereuses et les valeurs limites des agents physiques soient inférieures aux valeurs fixées.

Complément: Directives pour les valeurs limites d'exposition aux postes de travail
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