Contrôle des équipements de travail exposés à des influences nuisibles

Art. 32b al. 1 OPA
Directive CFST 6512 "Equipements de travail", chiffre 6.2

Les équipements de travail (en savoir plus) exposés à des influences nuisibles (par exemple déformations causées par la chaleur, froid, humidité, substances et gaz corrosifs, rayons ultraviolets, fatigue des matériaux en cas de sollicitation permanente) qui peuvent engendrer des situations dangereuses doivent être régulièrement contrôlés. Il en va de même lors d'événements exceptionnels tels qu'accidents, dommages, fortes tempêtes ou arrêts prolongés.

Il n'est pas possible de nous prononcer sur l'étendue des contrôles à effectuer. L'employeur doit déterminer lui-même, sous sa propre responsabilité, l'étendue et la périodicité des contrôles ainsi que les exigences posées au personnel chargé d'effectuer ces derniers (personnel d'entretien).

Les contrôles réguliers seront définis dans un plan préétabli, et les contrôles effectués doivent être consignés (qui, quoi, pourquoi et quand) (voir complément).

Le contrôle des grues et des récipients sous pression est soumis à des dispositions particulières (voir complément)